(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 octobre 1991 par la société ECOWATER SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696846.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 octobre 2011.
ECOWATER SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 août 2001 n°2203770 - Publication au BOPI 2001-08-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 24 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°473100 - Publication au BOPI 2008-04-24